LES OUBLIES DE LA COMMUNE Active Avesnes-le-Comte Défense & Sauvegarde Cadre de vie W621004424 Créée en 2013 pour être entendu par les élus Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Avesnes-le-Comte (62810) Identifiants RNAW621004424 Historique Créée le 12/07/2013, dernière déclaration le 12/07/2013 4 évènements 12/07/2013 Création 12/07/2013 Dernière déclaration 27/07/2013 Publication au Journal Officiel 27/07/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense & Sauvegarde / Cadre de vie Défense & Sauvegarde 024035comités de défense, de sauvegarde Cadre de vie 024045défense et amélioration du cadre de vie Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.