GROUPEMENT D'INTERET CYNEGETIQUE DE LA VALLEE DE LA KILIENNE

Active Pas-en-Artois 2011-08-16
M

Mission

créer une alliance entre chasses voisines jusque là autonomes, concrétisée par une gestion commune se prolongeant dans le temps, sans empiéter sur les droits de l'Office National des Forêts, de l'Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage, de la fédération Départementale de Chasseurs du Pas de Calais, de Conseils municipaux concernés, des titulaires de droits de chasse et les prérogatives de Monsieur le Préfet et du Directeur départemental des territoires et de la Mer

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Pas-en-Artois (62760)

Associations de Pas-en-Artois

Siège INSEE

GRAND PLACE, 62760 PAS-EN-ARTOIS

Contact

#

Identifiants

RNA
W621003824
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
834612467
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 621P

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr