COMITE DES FETES DE CAPELLE FERMONT Dissoute Capelle-Fermont Loisirs Comités des fêtes W621003426 Créée en 1990 Cette association est dissoute depuis le 2013-06-15. animation de la commune
Données officielles Sources / RNA Siège Capelle-Fermont (62690) Identifiants RNAW621003426 HIST.0621005495 Historique Créée le 22/01/1990, dernière déclaration le 05/07/2013 5 évènements 22/01/1990 Création 21/02/1990 Publication au Journal Officiel 15/06/2013 Dissolution 05/07/2013 Dernière déclaration 13/08/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Comités des fêtes Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.