COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DE TILLOY-LES-MOFFLAINES (COS DU PERSONNEL DE LA COMMUNE)

Active Tilloy-lès-Mofflaines 1981-01-06
M

Mission

améliorer le sort moral et matériel des agents et de leur famille

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Arras
@

Commune & Contact

Commune

Tilloy-lès-Mofflaines (62217)

Associations de Tilloy-lès-Mofflaines

Contact

#

Identifiants

RNA
W621001817
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0621003503
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 621P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr