LES HUTTIERS CHASSEURS AU GRAND MARAIS D'ECOURT SAINT QUENTIN

Active Écourt-Saint-Quentin 1973-11-07
M

Mission

Location des droits de chasse dans les marais communaux en particulier le lot n° 2, la chasse au gibier d eau y est pratiquer selon les règlements généraux d'une part et selon un règlement particulier établi par la commune et inclus dans le contrat de location d'autre part. Elle a également pour but la préservation des berges et la lutte contre la pollution. Elle s'interdit toute manifestation ou discussion politique, religieuse ou syndicale

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Écourt-Saint-Quentin (62860)

Associations de Écourt-Saint-Quentin

Siège INSEE

21 RUE HENRI BARBUSSE, 62860 ECOURT-SAINT-QUENTIN

Contact

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Identifiants

RNA
W621000719
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
851202374
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0621002493
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 621P

Activité

chasse

espaces naturels

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr