ASS DES FAMILLES D'ACCUEIL DE L'ORNE Active Le Ménil-Bérard Crèches Personnel entreprise W613005316 Créée en 1999 informer et defendre les interets des assistantes maternelles Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Ménil-Bérard (61270) Identifiants RNAW613005316 HIST.0613001251 Anciennes informations Historique Créée le 10/04/1999, dernière déclaration le 10/04/1999 4 évènements 10/04/1999 Création 10/04/1999 Dernière déclaration 10/04/1999 Publication au Journal Officiel 10/05/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Crèches / Personnel entreprise Crèches 021005crèches, garderies, haltes garderies Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.