ANCIENS COMBATTANTS PRISONNIERS DE GUERRE (A.C.P.G.) Active Belforêt-en-Perche Emploi & Local Anciens combattants W613005260 Créée en 2003 organisation des commémorations 'victimes des trois guerre' Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Belforêt-en-Perche (61130) Identifiants RNAW613005260 HIST.0613002511 Anciennes informations Historique Créée le 15/09/2003, dernière déclaration le 15/09/2003 4 évènements 15/09/2003 Création 15/09/2003 Dernière déclaration 04/10/2003 Publication au Journal Officiel 20/09/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Emploi & Local / Anciens combattants Emploi & Local 030000aide à l'emploi, développement local, promotion de solidarités économiques, vie locale Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationW613005259 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.