ASSOCIATION DES AMIS DE LA CHAPELLE DE LA PLACE Active SAINT SULPICE SUR RISLE Environnement Monuments historiques W613005041 Créée en 1996 sauvegarde de la chapelle Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège SAINT SULPICE SUR RISLE (61300) Identifiants RNAW613005041 HIST.0613001103 Anciennes informations Historique Créée le 19/02/1996, dernière déclaration le 10/10/2019 4 évènements 05/04/1978 Publication au Journal Officiel 19/02/1996 Création 10/10/2019 Dernière déclaration 10/10/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Environnement / Monuments historiques Environnement 024000Environnement, cadre de vie Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.