LES ÉDITIONS EN COURS

Active Val-au-Perche 2019-05-07
M

Mission

cette association a pour objet : directement ou indirectement, 1/ l'édition, la publication, la distribution et la vente de tous journaux, périodiques, scénarios ou livres, soit commerciaux, politiques, moraux, artistiques ou littéraires, sur tous supports y compris électroniques, ainsi que la production et la commercialisation de films, de disques compact, de jeux vidéo et de disques virtuels digital (DVD) ; 2/ L'exploitation de licences de marques en vue de l'édition et la diffusion de journaux et magazines périodiques, de livres, de la production et de la diffusion de films et d'une manière plus générale de la vente de tous objets ou produits liés à l'exploitation de ces licences ; 3/ L'exploitation et la fabrication de tous produits dérivés des marques dont l'association « les éditions en cours » est propriétaire ou dont l'exploitation lui est confiée, quels que soient les supports de ces produits dérivés ; 4/ L'organisation de rencontres, débats, salons, concerts ou soirées dans le cadre de la promotion ou le développement des marques, produits ou objets dont l'exploitation est envisagée ; Et plus généralement, toutes opérations qui se rattachent directement ou indirectement - dans le cadre de la capacité juridique d'une association déclarée - à l'objet sus indiqué ou à tout autre objet similaire ou connexe, de nature à favoriser directement ou indirectement le but poursuivi par l'Association, son extension, ou son développement ;

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Val-au-Perche (61260)

Associations de Val-au-Perche

Siège INSEE

2 RUE D'HUISNE, 61260 VAL-AU-PERCHE

Contact

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Identifiants

RNA
W613005035
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
883879322
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 613S

Activité

culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles

NAF : Édition de journaux

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr