COMITE DES FETES DE ST OUEN DE LA COUR Dissoute Saint-Ouen-de-la-Cour Loisirs Comités des fêtes W613001691 Créée en 1979 Cette association est dissoute depuis le 2016-02-15. organisation de fetes
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Ouen-de-la-Cour (61130) Identifiants RNAW613001691 HIST.0613001157 Anciennes informations Historique Créée le 27/03/1979, dernière déclaration le 15/02/2016 5 évènements 27/03/1979 Création 06/04/1979 Publication au Journal Officiel 15/02/2016 Dernière déclaration 15/02/2016 Dissolution 15/02/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Comités des fêtes Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.