ASSOCIATION SAINT MAURICE SUR HUISNE PATRIMOINE Active Saint-Maurice-sur-Huisne Environnement Monuments historiques W613001531 Créée en 2005 sauvegarde et mise en valeur du patrimoine de la commune de st maurice sur huisne Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Maurice-sur-Huisne (61110) Identifiants RNAW613001531 HIST.0613002644 Anciennes informations Historique Créée le 09/11/2005, dernière déclaration le 31/07/2018 4 évènements 09/11/2005 Création 26/11/2005 Publication au Journal Officiel 31/07/2018 Dernière déclaration 31/07/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Environnement / Monuments historiques Environnement 024000Environnement, cadre de vie Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.