ASS CYNEGETIQUE ET ECOLOGIQUE DE MOUSSONVILLIERS - (A.C.E.M.) Active Saint-Ouen-sur-Iton Monuments historiques W613001512 Créée en 1985 sauvegarde et mise en valeur de moussonvilliers Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Ouen-sur-Iton (61300) Identifiants RNAW613001512 HIST.0613001393 Anciennes informations Historique Créée le 06/03/1985, dernière déclaration le 11/04/2018 4 évènements 06/03/1985 Création 20/03/1985 Publication au Journal Officiel 11/04/2018 Dernière déclaration 11/04/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Monuments historiques Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationCéation au JO - date publication : 20/03/1985 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.