COMITE DES FETES DE BRETHEL Active Brethel Loisirs Comités des fêtes Loisirs W613001428 102820958 Créée en 1962 organisation de fetes Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Brethel (61270) 61270 BRETHEL Identifiants RNAW613001428 SIREN102820958 HIST.0613000520 Anciennes informations Historique Créée le 19/06/1962, dernière déclaration le 26/02/2016 6 évènements 19/06/1962 Création 19/06/1962 Enregistrement INSEE 19/06/1962 Dernier évènement INSEE 19/07/1962 Publication au Journal Officiel 26/02/2016 Dernière déclaration 06/04/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Comités des fêtes / Loisirs Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Comités des fêtes 009030comités des fêtes Loisirs NAF 93.29ZAutres activités récréatives et de loisirs Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationCréation au JO Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.