COMITE DES FETES DE BRETHEL Active Brethel Loisirs Comités des fêtes Loisirs W613001428 102820958 Créée en 1962 organisation de fetes Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Brethel (61270) 61270 BRETHEL Identifiants RNAW613001428 SIREN102820958 HIST.0613000520 Anciennes informations Historique Créée le 19/06/1962, dernière déclaration le 26/02/2016 6 évènements 19/06/1962 Création 19/06/1962 Enregistrement INSEE 19/06/1962 Dernier évènement INSEE 19/07/1962 Publication au Journal Officiel 26/02/2016 Dernière déclaration 06/04/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Comités des fêtes / Loisirs Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Comités des fêtes 009030comités des fêtes Loisirs NAF 93.29ZAutres activités récréatives et de loisirs Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationCréation au JO Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.