ASS SPORTIVE DU COLLEGE EMILE CHARTIER DE MORTAGNE AU PERCHE Active Mortagne-au-Perche Multisports local W613001392 Créée en 1966 organiser des sports pour les eleves Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Mortagne-au-Perche (61400) Identifiants RNAW613001392 HIST.0613000669 Anciennes informations Historique Créée le 06/10/1966, dernière déclaration le 20/02/2014 4 évènements 06/10/1966 Création 29/10/1966 Publication au Journal Officiel 20/02/2014 Dernière déclaration 28/02/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports local Multisports local 011005associations multisports locales Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationCréation au JO Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.