CONSEIL LOCAL FCPE COLLEGE DOLTO - L'AIGLE Active L' Aigle Étudiants W613001317 Créée en 1994 o Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège L' Aigle (61300) Identifiants RNAW613001317 HIST.0613001877 Historique Créée le 06/09/1994, dernière déclaration le 17/12/2014 4 évènements 06/09/1994 Création 12/10/1994 Publication au Journal Officiel 17/12/2014 Dernière déclaration 18/06/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Étudiants Étudiants 015065associations d'étudiants, d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.