ASSOCIATION LOCALE DE PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE PUBLIQUE DE BELLEME Active Bellême Parents d'élèves W613001306 312939895 Créée en 1963 ass de parents d'élèves Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Bellême (61130) Identifiants RNAW613001306 SIREN312939895 SIRET31293989500016 HIST.0613000566 Historique Créée le 16/11/1963, dernière déclaration le 10/10/2024 4 évènements 16/11/1963 Création 19/12/1963 Publication au Journal Officiel 10/10/2024 Dernière déclaration 17/10/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationCréation au JO Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.