AMICALE DES ASPRES DES ANCIENS COMBATTANTS PRISONNIERS DE GUERRE, SOLDATS D'A.F.N & VICTIMES DE GUERRE Active Les Aspres Militaires W613000908 Créée en 1926 anciens combattants Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Les Aspres (61270) Identifiants RNAW613000908 HIST.0613000028 Historique Créée le 01/01/1926, dernière déclaration le 12/12/2008 4 évènements 01/01/1926 Création 01/05/1926 Publication au Journal Officiel 12/12/2008 Dernière déclaration 02/09/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Militaires Militaires 038110associations de militaires, amicales, associations de conscrits Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.