M
Mission
article 2 : cette association a pour but la prise en charge des personnes déficientes intellectuelles et, ou, souffrant de troubles du comportement et, ou psychiatriques ;
Domaines
- établissements, services pour personnes handicapées (y c C.A.T) 👉 Hauts du Perche
@
Commune & Contact
Commune
Tourouvre (61190)Associations de Tourouvre au Perche
Siège INSEE
MAIRIE, 61190 TOUROUVRE AU PERCHEContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W613000785
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
440295681
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
44029568100017
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0613002136
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 613S
Activité
établissements, services pour personnes handicapées (y c C.A.T)
NAF : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr