LA PERRIERE TOUS ENSEMBLE Active Belforêt-en-Perche Défense patrimoine W613000567 Créée en 1994 Rassembler les habitants de la perriere, protection du site Contact WEBwww.marchedart.com
Données officielles Sources / RNA Siège Belforêt-en-Perche (61360) Identifiants RNAW613000567 HIST.0613001893 Historique Créée le 13/12/1994, dernière déclaration le 13/04/2018 4 évènements 13/12/1994 Création 28/12/1994 Publication au Journal Officiel 13/04/2018 Dernière déclaration 13/04/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense patrimoine Défense patrimoine 010022comités de défense du patrimoine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.