COMITE DES FETES DE COURCERAULT Active Cour-Maugis sur Huisne Comités des fêtes Socioculturel W613000432 Créée en 1962 Organisation de fetes Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Cour-Maugis sur Huisne (61110) Identifiants RNAW613000432 HIST.0613000518 Historique Créée le 04/04/1962, dernière déclaration le 14/03/2025 4 évènements 04/04/1962 Création 04/05/1962 Publication au Journal Officiel 14/03/2025 Dernière déclaration 24/04/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Socioculturel Comités des fêtes 009030comités des fêtes Socioculturel 009000action socio-culturelle Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.