COMITE DES FETES D'ANCEINS Active ANCEINS Loisirs Comités des fêtes W612006533 923411722 Créée en 2001 organiser les fetes de la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège ANCEINS (61550) RTE DE COUVAIN, 61470 LA FERTE-EN-OUCHE Identifiants RNAW612006533 SIREN923411722 HIST.0612014985 Anciennes informations Historique Créée le 09/05/2001, dernière déclaration le 06/02/2023 5 évènements 09/05/2001 Création 09/05/2001 Enregistrement INSEE 09/05/2001 Dernier évènement INSEE 06/02/2023 Dernière déclaration 08/08/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Comités des fêtes Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.