COMITE DES FETES DE COMMEAUX Active Commeaux Activités festives Comités des fêtes W612002402 Créée en 1949 animation de la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Commeaux (61200) Identifiants RNAW612002402 HIST.0612001565 Historique Créée le 03/05/1949, dernière déclaration le 30/05/2012 4 évènements 03/05/1949 Création 20/05/1949 Publication au Journal Officiel 30/05/2012 Dernière déclaration 01/06/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Activités festives / Comités des fêtes Activités festives 007040activités festives (soirées.) Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.