SOCIETE INTERCOMMUNALE DE ST JEAN DES BOIS-YVRANDES-ST CHRISTOPHE DE CHAULIEU, MESNIL CIBOULT Active Saint-Paul Chasse W612002087 Créée en 1966 pratique de la chasse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Paul (61100) Identifiants RNAW612002087 HIST.0612003449 Historique Créée le 23/03/1966, dernière déclaration le 10/12/2014 4 évènements 23/03/1966 Création 22/04/1966 Publication au Journal Officiel 10/12/2014 Dernière déclaration 09/02/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.