M
Mission
défense des intérêts des habitants proche du site de l'installation classée de total gaz au merlerault et des propriétaires des maisons et terrains situés dans la zone de protection de 300 m...
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Vallées d'Auge et du Merlerault
@
Commune & Contact
Commune
Le Merlerault (61240)Associations de Merlerault-le-Pin
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W612002012
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0612010270
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 612S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr