UNION DES ANCIENS COMBATTANTS DU PIN AU HARAS Active Le Pin-au-Haras Anciens combattants W612002005 Créée en 1921 regrouper les anciens combattants Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Pin-au-Haras (61310) Identifiants RNAW612002005 HIST.0612000197 Historique Créée le 31/05/1921, dernière déclaration le 22/12/2009 4 évènements 31/05/1921 Création 09/06/1921 Publication au Journal Officiel 22/12/2009 Dernière déclaration 22/12/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.