UNION NATIONALE DES COMBATTANTS DE LA CHAPELLE AU MOINE Active La Chapelle-au-Moine Anciens combattants W612001949 Créée en 1938 regrouper tous les anciens combattants Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Chapelle-au-Moine (61100) Identifiants RNAW612001949 HIST.0612000922 Historique Créée le 25/04/1938, dernière déclaration le 09/11/2009 4 évènements 25/04/1938 Création 13/05/1938 Publication au Journal Officiel 09/11/2009 Dernière déclaration 16/11/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :2000-11-11 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.