COMITE DEPARTEMENTAL DE BASKETBALL DE L'ORNE

Active Alençon 1991-05-31
M

Mission

organiser et développer le basket-ball au niveau départemental conformément aux directives de la Fédération Française de basket-ball, et dans la limite de la délégation accordée par celle-ci ; organiser des compétitions de basket-ball de toutes natures au niveau départemental ; diffuser toute documentation et/ou règlements, à titre gratuit ou onéreux, relatifs à la pratique du basket-ball ; organiser des cours, conférences, stages et examens ; d'une manière générale, sous la tutelle de la Fédération Française de Basket-ball, mener toutes actions tendant à développer, promouvoir le basket-ball au niveau départemental ; le comité jouit de l'autonomie administrative et financière dans le cadre de la délégation fédérale ; les statuts et règlements du comité ne peuvent être en contradiction avec des normes légales ou réglementaires, notamment avec les statuts et règlements de la Fédération Française de Basket-ball

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Alençon (61000)

Associations de Alençon

Siège INSEE

PLACE PIERRE SEMARD, 61200 ARGENTAN

Contact

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Identifiants

RNA
W612001923
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
389146762
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
38914676200023
Copié !
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Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0612014765
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 611P

Activité

Basket-ball

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr