ASSOCIATION SPORTIVE YSCO FRANCE Active Argentan Multisports entreprise W612001766 Créée en 1978 association omnisport Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Argentan (61200) Identifiants RNAW612001766 HIST.0612005589 Historique Créée le 31/07/1978, dernière déclaration le 08/09/2009 4 évènements 31/07/1978 Création 11/08/1978 Publication au Journal Officiel 08/09/2009 Dernière déclaration 08/09/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports entreprise Multisports entreprise 011015associations multisports d'entreprise Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :2001-07-21 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.