CHARTE COMMERCIALE ARTISANALE ET INDUSTRIELLE DU SAP

Active Le Sap 1995-07-04
M

Mission

Representer les commercants artisans et industriels

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Le Sap (61470)

Associations de Sap-en-Auge

Siège INSEE

19 PLACE DU MARCHE, 61470 SAP-EN-AUGE

Contact

#

Identifiants

RNA
W612001615
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
945357549
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0612012720
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 613S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

amicales de commerçants, organisation de foires

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr