UNION NATIONALE DES COMBATTANTS DE LA GONFRIERE Active La Gonfrière Anciens combattants W612001021 Créée en 1930 Regrouper les anciens combattants Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Gonfrière (61550) Identifiants RNAW612001021 HIST.0612000354 Historique Créée le 29/04/1930, dernière déclaration le 15/03/2007 4 évènements 29/04/1930 Création 07/05/1930 Publication au Journal Officiel 15/03/2007 Dernière déclaration 20/06/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :2001-01-06 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.