COMITE DES FETES DE ST BRICE SOUS RANES Active Saint-Brice-sous-Rânes Comités des fêtes W612000927 Créée en 1970 Organisation de fetes Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Brice-sous-Rânes (61150) Identifiants RNAW612000927 HIST.0612003959 Historique Créée le 31/03/1970, dernière déclaration le 20/07/2020 4 évènements 31/03/1970 Création 28/04/1970 Publication au Journal Officiel 20/07/2020 Dernière déclaration 28/08/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.