AMICALE DU COLLEGE FRANCOIS-TRUFFAUT Active Argentan Éducation Personnel scolaire W612000911 Créée en 1992 Creer une caisse de solidarite Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Argentan (61200) Identifiants RNAW612000911 HIST.0612011370 Historique Créée le 05/10/1992, dernière déclaration le 15/05/2007 4 évènements 05/10/1992 Création 28/10/1992 Publication au Journal Officiel 15/05/2007 Dernière déclaration 24/05/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Éducation / Personnel scolaire Éducation 015000éducation formation Personnel scolaire 015075amicales, personnel d'établissements scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.