ASSOCIATION DE CHASSE DE LA COMMUNE DE FRANCHEVILLE ET DES COMMUNES LIMITROPHES Active Francheville Chasse Chasse & Pêche W612000733 Créée en 1964 Pratique de la chasse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Francheville (61570) Identifiants RNAW612000733 HIST.0612003256 Historique Créée le 14/09/1964, dernière déclaration le 15/09/2016 4 évènements 14/09/1964 Création 06/10/1964 Publication au Journal Officiel 15/09/2016 Dernière déclaration 15/09/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse / Chasse & Pêche Chasse 013005chasse Chasse & Pêche 013000chasse pêche Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.