COMITE DES FETES DE VIEUX-PONT Active Vieux-Pont Comités des fêtes Socioculturel W612000697 Créée en 1977 Organisation de fetes Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Vieux-Pont (61150) Identifiants RNAW612000697 HIST.0612005162 Historique Créée le 13/01/1977, dernière déclaration le 10/06/2011 4 évènements 13/01/1977 Création 20/01/1977 Publication au Journal Officiel 10/06/2011 Dernière déclaration 04/07/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Socioculturel Comités des fêtes 009030comités des fêtes Socioculturel 009000action socio-culturelle Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.