LA FRATERNELLE DES ANCIENS COMBATTANTS ET MOBILISES DE FAVEROLLES Active Faverolles Anciens combattants W612000689 Créée en 1925 Regrouper les anciens combattants Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Faverolles (61600) Identifiants RNAW612000689 HIST.0612000339 Historique Créée le 28/09/1925, dernière déclaration le 29/08/2023 4 évènements 28/09/1925 Création 24/10/1925 Publication au Journal Officiel 29/08/2023 Dernière déclaration 31/08/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.