COMITE D'ANIMATION Active Sainte-Croix-sur-Orne Comités des fêtes W612000507 Créée en 1983 Organiser coordonner toutes manifestations locales de ste croix/orne Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sainte-Croix-sur-Orne (61210) Identifiants RNAW612000507 HIST.0612007232 Historique Créée le 28/06/1983, dernière déclaration le 01/04/2014 4 évènements 28/06/1983 Création 16/07/1983 Publication au Journal Officiel 01/04/2014 Dernière déclaration 17/05/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.