PROMO SPORTS ASSOCIATION Active Alençon Promotion sport Club de sport W611006505 327309993 Créée en 1983 association omnisport Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Alençon (61000) Identifiants RNAW611006505 SIREN327309993 SIRET32730999300019 HIST.0611001407 Anciennes informations Historique Créée le 07/03/1983, dernière déclaration le 27/10/2025 4 évènements 07/03/1983 Création 20/03/1983 Publication au Journal Officiel 27/10/2025 Dernière déclaration 29/10/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Promotion sport / Club de sport Promotion sport 011192associations pour la promotion du sport, médailles, mérite sportif Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.