BAGNOLES BADMINTON CLUB Active Bagnoles de l'Orne Normandie Badminton W611006383 521291997 Créée en 1991 pratique et développement du badminton Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Bagnoles de l'Orne Normandie (61140) Identifiants RNAW611006383 SIREN521291997 SIRET52129199700018 HIST.0611001771 Anciennes informations Historique Créée le 30/10/1991, dernière déclaration le 21/09/2026 4 évènements 30/10/1991 Création 30/11/1991 Publication au Journal Officiel 21/09/2026 Dernière déclaration 22/09/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Badminton Badminton 011030Badminton (badminton, squash, pelote basque) Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :2003-11-01 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.