ASS SPORTS ET LOISIRS DE CONDE SUR SARTHE ( DOSSIER AU N° 3998) Active Condé-sur-Sarthe Promotion sport Divers W611002811 Créée en 1955 pratique du sport Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Condé-sur-Sarthe (61250) Identifiants RNAW611002811 HIST.0611004012 Anciennes informations Historique Créée le 18/07/1955, dernière déclaration le 18/07/1955 4 évènements 18/07/1955 Création 18/07/1955 Dernière déclaration 28/07/1955 Publication au Journal Officiel 29/09/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Promotion sport / Divers Promotion sport 011192associations pour la promotion du sport, médailles, mérite sportif Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.