ASSOCIATION DES ANCIENS COMBATTANTS ET MOBILISÉS DE VALFRAMBERT Active Valframbert Anciens combattants W611002491 Créée en 1932 regrouper les anciens combattants Contact EMAIL...@orange.frAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Valframbert (61250) Identifiants RNAW611002491 HIST.0611000398 Anciennes informations Historique Créée le 15/11/1932, dernière déclaration le 17/07/2024 4 évènements 15/11/1932 Création 22/11/1932 Publication au Journal Officiel 17/07/2024 Dernière déclaration 16/01/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.