COMITÉ DES FÊTES DE BURES Active Bures Centres de loisirs Comités des fêtes W611002145 Créée en 1962 organisation de fêtes Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bures (61170) Identifiants RNAW611002145 HIST.0611002971 Historique Créée le 11/05/1962, dernière déclaration le 27/10/2023 4 évènements 11/05/1962 Création 17/05/1962 Publication au Journal Officiel 27/10/2023 Dernière déclaration 27/04/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Centres de loisirs / Comités des fêtes Centres de loisirs 007080centres de loisirs, clubs de loisirs multiples Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.