ASSOCIATION D'ANIMATION PASTORALE DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE L'ORNE

Active Sées 1998-05-19
M

Mission

mettre en œuvre juridique et pratique des instances diocésaines prévues par le statut de l'enseignement catholique ; assurer la fonction d'employeur du directeur diocésain de l'enseignement catholique de séez, assurer éventuellement la fonction d'employeur du directeur diocésain adjoint, assurer éventuellement le support du fonctionnement institutionnel de l'enseignement catholique du diocèse de Séez et notamment du CODIEC , des commissions et groupes afférents

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sées (61500)

Associations de Sées

Siège INSEE

29 RUE CONTE, 61500 SEES

Contact

#

Identifiants

RNA
W611001699
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
420493496
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0611006686
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 611P

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

éducation formation

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Activités des organisations religieuses

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr