SOCIETE DES CHASSEURS DE LA COMMUNE DE MONTCHEVREL Active Montchevrel Chasse W611001293 Créée en 1961 Pratique de la chasse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Montchevrel (61170) Identifiants RNAW611001293 HIST.0611002168 Historique Créée le 20/10/1961, dernière déclaration le 17/11/1981 4 évènements 20/10/1961 Création 26/10/1961 Publication au Journal Officiel 17/11/1981 Dernière déclaration 23/10/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Association inactive -> classée "inactive" en 2020. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.