UNION DES CHASSEURS DE ST AGNAN SUR SARTHE Active Saint-Agnan-sur-Sarthe Chasse W611001291 Créée en 1962 Pratique de la chasse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Agnan-sur-Sarthe (61170) Identifiants RNAW611001291 HIST.0611002198 Historique Créée le 28/08/1962, dernière déclaration le 31/10/1991 4 évènements 28/08/1962 Création 06/09/1962 Publication au Journal Officiel 31/10/1991 Dernière déclaration 23/10/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationAssociation inactive -> classe "inactive" en 2020. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.