COLLECTIF EAU ET ENVIRONNEMENT - VILLERS-SAINT-FRAMBOURG-OGNON

Active Villers-Saint-Frambourg 2025-12-16
M

Mission

protection, préservation et mise en valeur de l'environnement et du cadre de vie, notamment des milieux naturels, de la biodiversité, de l'eau, de l'air, des sols, des paysages et du patrimoine naturel et bâti, sur le territoire de Villers-Saint-Frambourg-Ognon, par tous moyens d'action conformes aux lois et règlements en vigueur ; faire notamment réaliser ou faire réaliser des études, expertises, observations, analyses et suivis environnementaux

Domaines

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Commune & Contact

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Identifiants

RNA
W604009891
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour

Journal Officiel

A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 604S

Activité

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr