ASSOCIATION SPORTIVE SAINT-DOMINIQUE MORTEFONTAINE Active Mortefontaine Éducation Sport Club de sport W604009881 107473704 Créée en 2025 créer une association sportive scolaire Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Mortefontaine (60128) 5 RUE GERARD DE NERVAL, 60128 MORTEFONTAINE Identifiants RNAW604009881 SIREN107473704 Historique Créée le 04/12/2025, dernière déclaration le 04/12/2025 6 évènements 04/12/2025 Création 04/12/2025 Dernière déclaration 04/12/2025 Enregistrement INSEE 04/12/2025 Dernier évènement INSEE 16/12/2025 Publication au Journal Officiel 16/12/2025 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 04/12/2025 / Création 04/12/2025 Création Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Éducation / Sport / Club de sport Éducation 015000éducation formation Sport 011000Sports, activités de plein air Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.