APE GRAINES D'ÉCOLIERS Active Cuvergnon Parents d'élèves W604009393 Créée en 2023 aider financièrement l'école et mise en place de manifestations Contact EMAIL@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Cuvergnon (60620) Identifiants RNAW604009393 Historique Créée le 14/12/2023, dernière déclaration le 14/12/2023 4 évènements 14/12/2023 Création 14/12/2023 Dernière déclaration 26/12/2023 Publication au Journal Officiel 26/12/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.