ASSOCIATION POUR LE PATRIMOINE ET L'ENVIRONNEMENT DE FRESNOY LE LUAT (A.P.E.F.) Active Fresnoy-le-Luat Défense & Sauvegarde Patrimoine W604004302 Créée en 1996 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Fresnoy-le-Luat (60800) Identifiants RNAW604004302 HIST.0604004492 Anciennes informations Historique Créée le 12/01/1996, dernière déclaration le 27/01/2022 4 évènements 12/01/1996 Création 31/01/1996 Publication au Journal Officiel 27/01/2022 Dernière déclaration 08/02/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense & Sauvegarde / Patrimoine Défense & Sauvegarde 024035comités de défense, de sauvegarde Patrimoine 010000préservation du patrimoine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.