COMITE D'OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL

Activité

Association dissoute, cette association n'est plus en activité depuis le 2022-10-28

Projet porté

développer les liens de bonne camaraderie et de solidarité entre tous ses membres ; manifester sa sympathie à l'occasion d'évènements touchant l'un de ses membres ; apporter en cas de besoin, une assistance morale et une aide matérielle à ses membres ; étudier et réaliser toutes dispositions tant individuelles que collectives de nature à améliorer la situation des agents communaux et de leur famille ; organiser des manifestations, fêtes, bals, etc... au profit de la caisse de l'amicale

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Site Web

www.verneuil-en-halatte.fr

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 03/12/1973 - Création de l'association
• 30/12/1973 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 28/10/2022 - Déclaration de dissolution de l'association
• 07/12/2022 - Dernière déclaration en date de l'association
• 04/04/2023 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W604002890

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

SIREN

L'identifiant de l'association dans le Système National d'Identification et du Répertoire des Entreprises (SIRENE) maintenu par l'INSEE (Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques) et utilisé par le Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : 801630450

Le SIREN est un identifiant est nécessaire pour les associations désirants recevoir des subvention et/ou avoir une activitée économique régulière.

SIRET

L'identifiant du siège de l'association auprès de l'INSEE et du Registre du Commerce et des Sociétés : 80163045000014

Le numéro SIRET correspond à l'identifiant de l'établissement siège.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 82/1973

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 604S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Dissoute (D)

Publication sur le web : Oui (1)

Site web déclaré au waldec : www.verneuil-en-halatte.fr