COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE NOGENT-SUR-OISE

Active Nogent-sur-Oise 1971-06-10
M

Mission

établir et développer les rapports de bonne entente et resserrer les liens de bonne camaraderie entre les adhérents ; développer la solidarité entre employés et ce dans tous les domaines ; organiser des manifestations pouvant intéresser les adhérents et leurs familles ; mettre à la disposition de ces mêmes employés communaux des activités récréatives, éducatives, culturelles et sociales ; accorder certains avantages sociaux à ces membres ; il pourra acquérir tous biens mobiliers ou immobiliers qu'il jugera nécessaire pour l'amélioration de la poursuite de ses objectifs, de même, il pourra aliéner tous biens mobiliers ou immobiliers lui appartenant

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Nogent-sur-Oise (60180)

Associations de Nogent-sur-Oise

Siège INSEE

74 RUE DU GENERAL DE GAULLE, 60180 NOGENT-SUR-OISE

Contact

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Identifiants

RNA
W604002732
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
510156953
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
51015695300018
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0604000162
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 604S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

action socio-culturelle

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr